Déposée le 17 septembre 2011 par David CLEMENT et Mourad Khier SAADI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « HAPPY TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-40 du 7 octobre 2011.
Les déposants sont David CLEMENT domicilié(e) 2 Allée de l'Aquitaine - 77176 - SAVIGNY LE TEMPLE - France et Mourad Khier SAADI domicilié(e) 50 Boulevard Henri Dunant - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David CLEMENT domicilié(e) 2 Allée de l'Aquitaine - 77176 - SAVIGNY LE TEMPLE - France.
La marque HAPPY TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY TIME est expirée depuis le 17 septembre 2021.
David CLEMENT - 2 Allée de l'Aquitaine - 77176 - SAVIGNY LE TEMPLE - France
Mourad Khier SAADI - 50 Boulevard Henri Dunant - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France
David CLEMENT - 2 Allée de l'Aquitaine - 77176 - SAVIGNY LE TEMPLE - France
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs.
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